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Après plus d'une année, le Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne a rendu sa décision, concernant le dossier numéro 2021/A/7780 opposant M. Aboud à la FFC. Et ce dernier doit supporter les frais de la présente procédure arbitrale.
Le moins que l'on puisse dire dans ce verdict est qu'il est loin d'être favorable à l'ancien Ambassadeur des Comores en République populaire de Chine. Ce 2 septembre, le juge Gérald Simon a rendu sa décision qui est loin d'être équivoque. « Contrairement à ce que le soutient l'Appelant que l'annulation du vote de l'assemblée générale élective du 30 janvier 2021 aurait pour effet non pas d'obliger à reprendre le processus électoral ab initio, comme le prétend l'Appelant, mais seulement de convoquer à nouveau l'assemblée générale afin qu'elle se prononce sur la liste des candidatures telle qu'arrêtée par le CONOR, statuant en commission électorale le 5 janvier 2021 », annonce le juge. Et de continuer : « Le vice allégué portant sur la procédure du vote en lui même mais non sur l'ensemble du processus électoral dont la régularité n'est pas l'objet du recours, une annulation ne pourrait avoir d'autres effets que purger ledit vote de son vice initial en permettant que l'assemblée générale vote à nouveau sur la liste arrêtée le 5 janvier 2021 ».
Ainsi, pour sa décision, le juge arbitre s'est appuyé sur l'article R59 du code de procédure civile suisse. En conclusion l'arbitre unique rejette les conclusions de M. Aboud, siégeant en dernier ressort, cette décision doit en principe clore ce dossier même si ce n'est pas la voie que semble privilégier l'ambassadeur du moins par rapport aux informations qui nous aient parvenu. Selon un proche de l'ancien diplomate qui requiert l'anonymat, « nous sommes entrain de chercher des soutiens (clubs) en vu de déposer une motion contre le comité exécutif lors du prochaine assemblée générale ».
Une hypothèse qui relève de l'utopie selon Mohamed Ali un soutien de la première heure du président Said Ali Said Athoumane. « Il n'a pas réuni les parrainages (15 clubs), je vois mal comment il pourrait réunir une majorité pour mettre en échec le bureau exécutif », dit-il. Si ça se confirme, cela ressemblerait plutôt à un dernier baroud d'honneur, qu'à une réelle stratégie de conquête du pouvoir.
En attendant, les deux parties sont appelées à régler les frais de la procédure. La FFC en tant qu’intimé doit payer des frais administratifs allant dans les 1000 francs suisse soit à peu près 500 000 FC comoriens. L'Appelant par contre doit supporter les charges de l'arbitrage tenant compte de l'article R64.5 du code de l'arbitrage « compte tenu du fait que l'Appelant n'a pas obtenu gain de cause, les frais de la présente procédure arbitrale, dont le montant sera communiqué ultérieurement par le Greffe du TAS, seront supportés intégralement par M.Aboud ».
AS Badraoui
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